Le Code de la vie en communauté
Deux textes encadrent la vie : le Code du Bon du Bien, qui lie tous ses membres, et les Lois d'Immaculem, qui s'imposent à quiconque foule la colonie.
Lois de la colonie
Articles d'Immaculem
- ITout homme au sein de la colonie est égal en tout domaine à son prochain. Les distinctions sociales sont une invention qui n'existe plus au sein d'Immaculem.
- IIL'utilisation d'armes au sein de la colonie, en dehors des autorités, ainsi que toute autre pratique menaçante envers quiconque à Immaculem, sont strictement interdites.
- IIINul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. Ainsi, le prosélytisme est interdit sous toutes ses formes, hormis lorsqu'il est utilisé par les régents de la colonie.
- IVTout homme en cours de jugement pour une accusation contraire aux règles de la colonie ne peut être déclaré coupable ou non coupable avant la fin du jugement : la présomption d'innocence est un droit fondamental pour chaque individu à Immaculem.
- VToute personne se doit, au sein d'Immaculem, de respecter les droits, les devoirs et les préceptes qui incombent aux membres du Bon du Bien.
- VIToute tentative de propagande ou de revente de marchandise de contrebande est prohibée. Un marchand ne peut vendre dans la colonie sans autorisation des autorités compétentes.
- VIIToute entorse aux règles citées peut mener à une arrestation, une détention, un jugement, puis à une peine choisie. Tout ceci est géré par les hauts membres du clergé du Bon du Bien. Le jugement est composé d'un Juge, d'un représentant du Bon du Bien ou des autorités faisant office de procureur de la régence, d'une ou plusieurs victimes ou témoins, d'un accusé et d'un possible avocat extérieur au Bon du Bien, ainsi que d'un représentant de la voix divine.
- VIIILe choix d'un jugement clos ou non est une décision des autorités ; celle-ci ne peut être contestée de manière intérieure ou extérieure.
- IXLa justice n'a le droit de condamner que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas condamnable par la justice ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.
- XIILa consommation d'alcool de contrebande ne venant pas de services internes à Immaculem, ou de produits illicites au sein de la colonie, est pénalement répréhensible.
- XIIIÀ la suite d'un jugement, des peines lourdes peuvent être prononcées, telles que le bannissement à vie de la colonie ou encore l'exécution par décision divine.
- XIVLors d'un jugement, le représentant de la voix divine peut s'opposer à la peine donnée : c'est la seule personne du tribunal possédant un droit de véto. Cela engendre un appel du jugement, et par extension un nouveau juge et un nouveau représentant. La voix divine peut s'opposer autant de fois qu'elle le désire.
- XVL'accusé, comme le témoin ou la victime, peut faire appel face à une peine, engendrant les mêmes changements que dans l'article XIV.
- XVILes autorités compétentes possèdent un document regroupant le montant des amendes ; elles ont le droit de vous amender si une infraction est commise.
- XVIIUne personne, même non citoyenne d'Immaculem, peut porter plainte et demander un jugement auprès des autorités compétentes contre quiconque.
- XVIIIDans un jugement, une victime n'a pas d'immunité auprès des lois.